Conditions Générales de Vente (CGV)
Article 1 : CGV Identification du vendeur
Le présent site est édité par la SARL Figurines Family, société inscrite au registre du commerce et des sociétés de Arras sous le numéro 93352208800014, dont le siège social est situé au 48 rue Désiré Delansorne 62000 Arras.
Si vous avez des questions relatives aux présentes conditions générales de vente (CGV), vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@figurinesfamily.com ou par téléphone au 0763052005.
Article 2 : CGV Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la SARL Figurines Family (ci-après dénommé “le vendeur”) et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet figurinesfamily.com (ci-après dénommée “l’acheteur”).
Ces CGV sont applicables à la vente au détail, au dépôt-vente, ainsi qu’à l’achat-revente de figurines de collection de BD haut de gamme.
Article 3 :CGV Produits
Les figurines mises en vente sur le site sont soit neuves, soit d’occasion (revente ou dépôt-vente). Chaque produit est accompagné d’une description précise indiquant ses caractéristiques essentielles (fabricant, état, dimensions, date d’édition, sculpteur etc…). Des photographies sont mises à disposition pour chaque article. Toutefois elles peuvent ne pas être contractuelles (mention “contractuelle” ou “non contractuelle” dans les descriptions d’articles) .
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Si un produit commandé devient indisponible, nous informerons l’acheteur dans les plus brefs délais et procéderons soit à l’annulation de la commande soit à un remboursement ou un avoir.
3.1 : Cartes Cadeaux
Les cartes cadeaux sont valables 6 mois à partir de la date indiquée dans le formulaire. Si cette dernière est supérieure à 2 semaines de la date d’achat, la Figurines Family se réserve le droit d’utiliser la date d’achat comme indicateur de début de validité.
La carte cadeau est utilisé sous forme de code promotionnel, chaque code est unique. La somme totale de la carte doit être dépensée en une seule fois (sur un seul panier / une seule commande d’une ou plusieurs figurines). Elle est utilisable sur tout le site sauf les adhésions (club privé et référencement).
Pour toute demande spéciale ou pour un montant spécifique, n’hésitez pas à nous contacter ici : contact@figurinesfamily.com
Article 4 : CGV Pré-commande
Pour les figurines proposées en précommande, la date de disponibilité estimée est précisée sur la fiche produit. La précommande vous permet de réserver votre pièce en amont de sa sortie officielle. La SARL Figurines Family ne saurait être tenue responsable en cas de retard imputable au fabricant ou au fournisseur, la date est donnée à titre indicatif. Quand l’acheteur valide une pré-commande, il accepte sans réserve les aspects particuliers qui définissent la pré-commande.
Dans le cas où l’acheteur décide d’annuler une pré-commande au-delà du délai légal de rétractation, une pénalité de 8% du montant de la commande sera retenue.
Article 5 : CGV Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) (taxes françaises et autres taxes entrant en vigueur sur le territoire français), hors frais de livraison. Ces prix sont susceptibles de modification à tout moment. Toutefois, le prix appliqué à l’acheteur sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande cependant tout changement du taux applicable de T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits en vente sur figurinesfamily.com.
Article 6 : CGV Durée du contrat
Les produits appartiennent en tout point à la SARL Figurines Family jusqu’à l’encaissement intégral du prix par ses soins.
Nos prix sont valables dans la limite des stocks disponibles et de la limite de la durée de validité de l’offre par la SARL Figurines Family.
Le contrat sera résilié de plein droit si bon semble à la SARL Figurines Family, sur simple mise en demeure ou lettre recommandée, restées sans effet, la marchandise devra être restituée sans délai, en cas de défaut de paiement à échéance.
Les acomptes resteront acquis à la SARL Figurines Family et seront déduits du montant total à payer lors du paiement intégral du contrat. Si l’acheteur décide de se retirer ou ne tient pas ses engagements du présent contrat incluant un acompte avant règlement final, l’acompte en question sera attribué à la SARL Figurines Family à titre d’indemnité.
Conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, l’acquéreur fera figurer à l’actif de son bilan les marchandises faisant l’objet de la réserve de propriété.
Une facture, éditée par la SARL Figurines Family, établie au nom et à l’adresse précisée par l’acheteur, sera envoyée par mail ainsi que jointe à sa commande.
En cas de défaut de paiement, le compte client sera automatiquement fermé dans les livres de la SARL Figurines Family. Cette dernière se réserve le droit de refuser toute nouvelle commande ou livraison en cas de retard de paiement.
Article 7 : CGV Les frais de livraison
Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des produits et sont clairement indiqués avant la validation de la commande. Par ailleurs, si la livraison doit s’effectuer hors du territoire français, des taxes éventuelles peuvent s’appliquer ainsi que des droits de douane lors de son arrivée à destination. Ce paiement (taxes et droits de douane éventuels) relève de la responsabilité de l’acheteur. La SARL Figurines Family vous invite à vous rapprocher des autorités compétentes de votre pays pour tout renseignement. La vérification de la possible importation et utilisation des figurines que vous nous achetez dans le pays de destination est à votre charge.
Article 8 : CGV Commandes
La commande est validée après acceptation du paiement c’est-à-dire, après que l’accusé de réception s’affiche. Ce dernier confirme l’enregistrement de la commande. Un mail récapitulatif vous sera envoyé dans les plus brefs délais.
Toute commande validée implique l’acceptation des présentes CGV sans réserve.
8.1 Commande via dépôt-vente :
• Lorsqu’un acheteur effectue un achat via le service de dépôt-vente, il est informé que la pièce est d’occasion, cette mention figure dans la fiche produit de l’article.
• La SARL Figurines Family ne pourra être tenue responsable des éventuels défauts ou vices cachés du produit en vente. Toutefois, un contrôle minutieux est effectué sur chaque article mis à la vente.
Tout article mis en dépôt vente doit passer par la signature du contrat prévu à cet effet.
8.2 Achat-Revente auprès de particuliers :
• Si un tiers souhaite nous vendre une figurine, la SARL Figurines Family se réserve le droit de refuser ou d’accepter la revente après vérification de l’état et de l’authenticité du produit.
• En cas d’acceptation, un prix sera proposé au particulier ou professionnel, ce dernier est libre d’accepter ou de refuser. Une fois l’accord finalisé et la vente conclue, le produit devient la propriété de la SARL Figurines Family.
8.3 Paiement en plusieurs fois :
Vous pouvez régler vos achats en plusieurs fois à partir de 750€ d’achat. Pour cela, il vous faut sélectionner le mode de paiement par virement bancaire. Nous proposons :
- Paiement en 2 fois : la moitié de la somme est due à la commande et le reste est à effectuer sous 30 jours à compter de la date de validation de la commande.
- Paiement en 3 fois : le tiers de la somme est due à la commande et le reste est à effectuer sous 45 jours à compter de la date de validation de la commande.
La récupération de la figurine aura lieu si et seulement si la totalité de la somme correspondant au prix de vente TTC a été soldée.
Si le paiement en intégralité n’est pas reçu sur le compte bancaire de la SARL Figurines Family à date d’échéance selon le paiement en plusieurs fois choisit, la SARL Figurines Family remettra en vente la/les figurines(s) de la commande. De plus, nous vous verserons les paiements reçus sur cette commande annulée sur le compte bancaire utilisé pour les versements avec une pénalité de 5% du prix total de la commande.
Un mail de rappel et un mail expliquant l’annulation de la commande le cas échéant vous sera envoyé.
Article 9 : CGV Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. L’acheteur peut effectuer le règlement par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement disponible sur le site.
En cas de refus de la part de la banque d’honorer le paiement, la commande sera automatiquement annulée. La SARL Figurines Family se réserve également le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel un litige de paiement antérieur existerait.
9.1 Moyens de paiement
A détailler en fonction du site + banque
9.2 Sécurité
Les paiements sur notre site internet sont sécurisés par le protocole SSL (secure socket layer) pour crypter les coordonnées des cartes de crédits et toutes informations bancaires. Les numéros de cartes bancaires ne sont pas stockées dans nos serveurs afin de protéger l’acheteur contre toute intrusion éventuelle. Les données bancaires sont traitées par CITELIS-PAYLINE qui nous renvoie un numéro d’autorisation.
Article 10 : CGV Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de sa commande. L’acheteur s’engage à vérifier les informations transmises notamment tous les renseignements utiles à la livraison (adresse, digicode, numéros de téléphone …)
10.1 : Correction des erreurs
Si l’acheteur identifie des erreurs dans les renseignements transmis, il peut à tout moment les corriger. Si cette erreur survient après la validation du contrat, l’acheteur doit nous contacter par mail : contact@figurinesfamily.com ou par téléphone au 0763052005 ou en passant directement dans la rubrique “nous contacter” disponible ici ou sur le site web directement.
Toute erreur dans les renseignements saisis par l’acheteur qui empêcherait la bonne livraison des figurines expose l’acheteur au règlement des frais de transport supplémentaire pour une nouvelle livraison.
10.2 : Frais et modes de livraison
L’acheteur s’engage à renseigner la SARL Figurines Family du mode de livraison qui lui correspond le mieux. Il reconnaît avoir pris connaissance des différents coûts liés aux différents types de livraison. Le coût des livraisons est calculé en fonction des dimensions et du poids des colis. La SARL Figurines Family n’est en aucun cas responsable du prix affiché pour la livraison. Ce dernier est celui demandé par les différents transporteurs.
Plusieurs mode de livraison sont possibles :
- en remise directe de la figurine à l’acquéreur sur Arras, proche des locaux de la SARL Figurines Family (gratuit) ou sur divers points de rencontre qui ont lieu dans l’année (évènements auxquels la SARL Figurines Family participe)
- par transporteur (la poste, DHL, etc…),
- livraison prénium sur mesure, la SARL Figurines Family s’engage à vous livrer en main propre, en France et en Belgique à une date qui sera convenue entre l’acheteur et la SARL Figurines Family. Un devis vous sera présenté avec tous les frais engendrés pour ce type de livraison.
Toute livraison se fait à partir du siège social de la SARL Figurines Family au 48 Rue Désiré Delansorne, 62000 Arras. Les figurines vendues sont garanties sans défaut provenant de matière de fabrication ou de conception (non mentionné au préalable dans la fiche produit). Quel que soit le mode de livraison, les risques et périls du transport comme : perte, détérioration ou vol sont à la charge unique de l’acheteur.
10.3 Délai de livraison :
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Toutefois, la SARL Figurines Family s’engage à expédier les commandes de figurines en stock dans un délai maximal de 24h à 48h jours ouvrés (sauf mentions contraires). En cas de retard dans les délais de livraison, ce dépassement ne peut donner lieu à des dommages et intérêts, à des retenues, ni à l’annulation des commandes en cours.
10.4 Transfert des risques :
La SARL Figurines Family s’engage à emballer précautionneusement les figurines et être rigoureuse sur les éléments relatifs à l’envoi. A compter de la date d’expédition, l’acheteur supportera seul les risques de perte ou de détérioration des figurines. L’acheteur doit en cas d’avarie, ou manquant, faire toutes constatations nécessaires et confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteurs dans les trois jours qui suivent la réception de la livraison.
Les risques liés à la livraison sont transférés à l’acheteur dès que le produit est remis au transporteur. Il est conseillé de vérifier le colis dès réception et de signaler immédiatement toute anomalie au transporteur comme expliqué dans le paragraphe précédent et à la SARL Figurines Family dans un délai de 72 heures.
Article 11 : CGV Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
Le retour du produit s’effectuera à la charge de l’acheteur et dans son emballage d’origine. La figurine doit être dans son état initial, sans avoir été exposée ou détériorée. Un remboursement intégral sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification de la figurine retournée. Sur notre proposition, vous pourrez également opter pour une autre modalité de remboursement.
Ce droit de rétractation ne s’applique pas aux produits en dépôt-vente ni aux produits d’occasion.
Article 12 : CGV Garanties légales – retours
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (article L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (article 1641 du Code civil).
En cas de défaut de conformité ou de vice caché, l’acheteur devra informer la SARL Figurines Family par email à contact@figurinesfamily.com et fournir toutes les informations et preuves nécessaires (photos, descriptif détaillé). Tout retour de figurine doit faire l’objet d’un accord formel entre la SARL Figurines Family et l’acheteur. Tout produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition de l’acheteur et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir ou d’un remboursement. Les risques liés au retour sont toujours à la charge de l’acheteur.
La SARL Figurines Family doit avoir une facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. L’acheteur s’abstiendra d’intervenir ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Si le vice est confirmé, le vendeur s’engage à remédier à ce défaut soit par la réparation ou le remplacement du produit, soit par un remboursement intégral si aucune autre solution n’est possible.
La SARL Figurines Family apporte le maximum de soin à la manipulation et au stockage des figurines cependant l’état des emballages et des boîtes des figurines vendues n’entre pas dans le champ des engagements de la SARL Figurines Family. Si l’acheteur remarque un petit défaut sur une boîte contenant la figurine, cela ne pourra pas aboutir à une réclamation ou un dédommagement.
Article 13 : CGV Le club privé
Les membres du club privé sont soumis aux CGV au même titre que les acheteurs. Ils s’engagent à accepter et respecter les CGV ainsi que la charte du club.
Pour valider leur adhésion, les membres s’engagent :
- à accepter les CGV
- à accepter et respecter les règles de la charte du club
- à payer selon le plan choisi l’adhésion sur l’engagement d’une année renouvelable automatiquement et résiliable à la date d’anniversaire de celle-ci.
Afin de résilier l’adhésion, le formulaire de résiliation devra être rempli et envoyé par mail à la SARL Figurines Family au plus tard 48h avant la date de renouvellement. Le formulaire est disponible dans l’onglet “Club privé” (ici).
La SARL Figurines Family est autorisée, à sa discrétion, à radier du club tout membre qui irait à l’encontre des contrats signés, perturberait le club par ses agissements ou remarques, et qui malgré les avertissements envoyés par mail, ne changerait pas de comportement.
La SARL Figurines Family s’engage à envoyer un mail explicitant les conditions de la radiation effective au jour de la réception du mail. Toute radiation implique le non remboursement de l’adhésion et la non possibilité de rejoindre le club plus tard.
L’adhésion au club privé sera remboursée au membre au prorata des mois restants sur l’année écoulée seulement en cas d’urgence, ou de problème de santé grave : décès du membre, problème de santé l’empêchant de profiter des avantages du club … Le motif reste à la discrétion de la Figurines Family.
Article 14 :CGV Responsabilité
La SARL Figurines Family ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site internet, notamment des pertes de données, des intrusions, des virus ou tout autre problème involontaire.
La responsabilité de la SARL Figurines Family est limitée au montant de la commande effectuée par l’acheteur comme indiqué ici, dans les CGV.
Article 15 : CGV Archivage contrats
La SARL Figurines Family, conformément à l’article 1348 du Code civil, archivera les bons de commandes, les contrats et tout autre document liés à la gestion des commandes sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Ces documents informatisés conservés par la SARL Figurines Family seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve de communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties en question.
Article 16 : CGV Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site et de ses réseaux sociaux (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de la SARL Figurines Family. Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation des éléments du site, même partielle, est strictement interdite sans autorisation formelle écrite au préalable.
Elle sera considérée comme constitutive de contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et du code de propriété intellectuelle.
La SARL Figurines Family représentée par Romain Caillieret — Cotillon et Maud Escande s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible cependant elles sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. La SARL Figurines Family et ses représentants ne pourront pas être tenus responsables des omissions, inexactitudes et carences dans les mises à jour de ces informations.
Article 17 : CGV Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre de l’exécution de la vente et de la livraison des produits. La SARL Figurines Family s’engage à respecter la confidentialité des informations communiquées par l’acheteur et à les protéger conformément aux lois en vigueur.
L’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles en contactant la SARL Figurines Family à contact@figurinesfamily.com conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978.
Article 18 : CGV Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la SARL Figurines Family.
Article 19 : CGV Responsabilité et force majeure
La SARL Figurines Family ne saurait être tenue responsable en cas de force majeure (catastrophes naturelles, grèves, pandémies, etc.) ayant pour conséquence l’impossibilité de livrer ou de respecter les délais de livraison ou tout autre délais convenus dans les contrats.
La responsabilité de la SARL Figurines Family est limitée au montant de la commande en cas de préjudice direct subi par l’acheteur.
Ces CGV constituent l’intégralité de l’accord entre la SARL Figurines Family, les professionnels, les vendeurs et les acheteurs. Si vous les acceptez, merci de cocher la case “j’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente”.